Mairie de Lieurac

4 Avenue de l'Estrade

09300 LIEURAC

Tél. 05 61 01 88 83

mairie.lieurac@wanadoo.fr

Mardi  10h00 - 12h00 / 16h00 - 18h00

Jeudi     8h00 - 11h00

(Cliquez sur les dates pour consulter les comptes rendus)

Ordre du jour 

• Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Olmes – Restitution de

  la compétence « gestion des animaux en divagation qui comprend la capture, le transport, la fourrière

  et le devenir »

• Accompagnement projet d’un Espace de Vie Sociale par la CAF de l’Ariège

• Décision modificative N°1 virement de crédits pour abonder le compte 673 dû à l’annulation

  du tire N°49 exercice 2013

• Décision modificative° 2 virement du compte 203 au compte 2131

• Avis sur la modification de périmètre de la Communauté de Communes Couserans -Pyrénées

  au sein du SMDEA

• Déclaration de création de poste au vu de la réouverture de l’école de Lieurac et

  renouvellement du contrat de M.RASPAUD . Annule et remplace la précédente.

Ordre du jour 

• Présentation du dossier de PLUi arrêté en Conseil Communautaire le 10 avril 2024
• Avis sur l’arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Olmes arrêté le 10 avril 2024 en Conseil Communautaire.
• Projet de convention opérationnelle « Ancienne Scierie » avec l’Etablissement Public Foncier
• Nomination de nouveaux délégués pour le SDE 09
• Taux des taxes : modification du taux de la taxe d’habitation pour respecter la règle de lien avec le taux de la taxe foncière.

 Questions diverses 

• Poste de cannier rentrée 2024
• Parking haut du village
• Réunion publique traversée du village
• Procédure communes nouvelles
• Espace de Vie Sociale

Ordre du jour 

• Approbation du plan de financement relatif à la réhabilitation du hangar Sourrouille en vue du dépôt de demande de la subvention à l 'Etat au titre du Fond Vert 2024
• Validation du choix des entreprises suite au marché public pour la réhabilitation du bâtiment communal hangar Sourouille en "Espace de Vie Sociale "

Ordre du jour 

• Subvention aux associations
• Vote du taux des taxes
• Vote affectation du résultat de fonctionnement 2023
• Vote du compte de gestion 2023
• Vote du Compte Adminsitratif 2023
• Vote du budget primitif 2024
• Déclaration sans suite du marché relatif à la réhabilitation du hangar Sourrouille et lancement d'un nouveau marché uniquement sur la tranche ferme du projet .
• Sortie du SIVOM des communes d Arvigna et de Calzan

Ordre du jour 

• Approbation du plan de financement relatif à la réhabilitation du hangar Sourrouille en vue du dépôt de demande de la subvention à l 'Etat au titre du Fond Vert 2024
• Engagement des dépenses d'investissement 2023
• Renouvellement contrat M.RASPAUD
• Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables

Ordre du jour 

• Servitude de passage dans le cadre de la vente de la maison de Mme Emma Joffres
• Approbation du plan de financement relatif à la réhabilitation du « Hangar Sourrouille » en vue du dépôt de demande de subvention à l’Etat. Annule et remplace la précédente
• Autorisation de lancement de consultation relative aux marchés dans le cadre des travaux de réhabilitation du « Hangar Sourrouille ».

 Questions diverses 

• Travaux hangar SOURROUILLE
• Investissement 2023 / Etat des restes à réaliser.
• Energies renouvelables, panneaux photovoltaïques
• Convention opérationnelle avec l’EPF sur la scierie.
• SIVOM
• Fête des fleurs

Ordre du jour 

• Modification des statuts de la Communauté des Communes du Pays d'Olmes relative à la prise de compétence " animation de la vie sociale "
• Approbation du Plan Territorial de Randonnée
• Acceptation du devis de Monsieur BRIGNOL Olivier en tant qu’auto entrepreneur pour l’entretien des espaces verts et des bâtiments publics et achat de materiel electroportatif
• Demande de la commune de Laroques d’Olmes en vue de la restitution de la compétence relative à "La gestion des animaux en divagation"
• Modification du plan de financement pour la rénovation du hangar Sourrouille en " Espace de vie Sociale" et demande de subvention à l’Etat pour 2024
• Modification du plan de financement pour les travaux en vue du changement du système de chauffage dans les locaux de la mairie et periscolaire et demande de subvention
• Approbation du devis du bureau d’étude pour l’aménagement de sécurité en traverse du village
• Modifications des conditions de location et de prêt des bâtiments communaux
• Soutien à la démarche espace de vie sociale portée par le Foyer Rural de Lieurac

 Questions diverses 

• Sivom
• Noël pour tous
• Démocratie participative

Ordre du jour 

• Rénovation énergétique : projet changement de chauffage mairie / ALAE
• Demande de subventions aux divers organismes DETR, REGION , FDAL et autres .

 Questions diverses 

• Sivom
• Securisation traversee village
• Programme pont
• Eglise

 Questions diverses 

• SIVOM (Stéphanie DUMOUTET)
• Echange groupe scolaire 
• Hangar « SOURROUILLE »
• Olivier

Ordre du jour

• Nouvelle convention d’adhésion au service départemental d’instruction des autorisations d’urbanisme (sdiau)
• Déliberation ratio « promus promouvables » pour les avancements de grade
• Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade
• Débroussaillage des chemins communaux
• Créances éteintes

Ordre du jour 

• Vote du compte de gestion 2022.
•   Vote du compte administratif 2022.
•  Vote de l’affectation de résultats.
• Vote du taux des taxes 2023.
• Vote du Budget Primitif 2023.
• Délibération fixant les taux de promotion pour les avancements de grade.

 Questions diverses 

Ordre du jour :

• Approbation du plan de financement pour la demande de subvention concernant le « Hangar Sourrouille » auprès des différents partenaires (CD09, Région et SDE09).
• Approbation du plan de financement pour la demande de FDAL concernant la voirie (haut du village).
• Désignation du représentant communal à la CLET (Commission Territoriale d’Évaluation des Charges Territoriales).
• Désignation des délégués (titulaire et suppléant) pour le Parc Naturel Régional.
• Approbation du PLUI arrêté.
• Vote des subventions aux associations

 Questions diverses :

• Travaux église
• Bulletin municipal

Ordre du jour :

- Réhabilitation du « hangar Sourrouille » en Espace de Vie Sociale : Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL auprès de la sous-préfecture de Pamiers.

_ 1er phase de rénovation de l’église : Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR, du FDAL et du FRI

- Délibération sollicitant l’ensemble des partenaires financeurs sur les lignes de subventions identifiées.

- Délibération portant création d’un emploi non permanent (cantinier).

- Décision modificative pour le FPIC (Fond de Péréquation Intercommunal). Virement de 900 euros du compte 6156 au compte 739211

- Décision modificative pour le remboursement des taxes d’aménagement de Mr LUIJK . Virement du compte 2184 au compte 10226

Questions diverses

Ordre du jour  :

- Proposition du devis réalisé par le SMDEA pour la pose d’un poteau incendie au lieu-dit Cazeilles.

- Approbation de la charte du PNR en vue de poursuivre la démarche d’adhésion au syndicat mixte du Parc       Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoise.

- Embauche d’un employé municipal en charge de la cantine du centre de loisir pour 2 h le mercredi midi.

- Proposition de délibération " engagement pour  l’éducation en vallée du Douctouyre"  .

- Interdiction des véhicules à moteur sur le chemin de randonné de Mane vers Ilhat (Gréoulou)

- Décision modificative (virement de crédit de 0.17 € au compte 67)

- Délibération portant signature de l’avenant N 1 sécurité au travail du Centre de Gestion

Questions diverses

Ordre du jour 

- Renouvellement des contrats aidés pour Noël Peinhopf et Frédéric Paris.

- Installation d’une borne incendie à proximité de l’exploitation agricole de Mr Dupuy

- Proposition de baisse de la taxe d’aménagement

- Révision du loyer de l’appartement communal suite à l’augmentation de l’indice INSEE de référence

- Proposition d’association avec le PNR (Parc Naturel Régional)

- Dans le cadre du Raccordement BT bâtiment agricole Bérard, délibération modificative sur le montant du reste à charge pour la commune.

- Passage de la nomenclature comptable M14 vers la M57 abrégé

- Décision modificative budget 2022 transfert de fond du compte 21318 au 2031

Questions diverses

- Démission de Sara Guérineau et organisation d’élection municipale partielle.

- Point sur le travail des architectes sur l’espace de vie sociale.

Ordre du jour 

- Décision modificative
- Décision modificative
- Devis 
- Suite à la démission du 3ème adjoint Serge MIONI

Questions diverses 

- Travaux de voirie

- Point sur l'activité des employés municipaux

- Proposition de baisse sur la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

- Point d'étape sur les projets en cours

- Réflexion sur l'évolution de l'équipe municipale

- Pacte fiscal et financier CCPO

Ordre du jour 

- Vote du compte de gestion 2021.
- Vote du compte administratif 2021.
- Vote de l’affectation de résultats.
- Vote du taux des taxes 2022.
- Vote du Budget Primitif 2022.
- Délibération sur le choix des architectes (hangar Sourrouille/appartements)

Questions diverses 

- L'organisation de la fête des fleurs

Ordre du jour 

- Travaux d'éclairage public liés au renforcement BTS/P1 "Bourg"

- Vote des subventions des associations

- Conditions des mises à disposition/location des locaux municipaux (école, salle des fêtes, hangar Sourrouille)

- Travaux de voierie en haut du village (subventions)

- Achat de la maison Icre en haut du village

Questions diverses 

- Planification budgétaire pluriannuelle, budget prévisionnel mis à jour

- Organisation de la fête des fleurs 2022

- Projet d'accueil touristique du Couloumié

Ordre du jour 

- Validation de l'embauche du deuxième employé municipal.

- Délibération autorisant le maire à engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement.

- Renouvellement de la convention avec le SDIAU (Service Départementale d'Instruction des autorisations d'Urbanisme).

- Débat de délibération du nouveau PADD dans le cadre du PLUI.

Questions diverses 

- Débat sur la planification budgétaire pluriannuelle, la priorisation et la réalisation des projets municipaux.

Ordre du jour 

- Décision Modificative (DM) budgétaire (amortissement du compte 202).

- Adhésion au Syndicat Mixte pour l’accueil des Gens du Voyage en Ariège (SMAGVA).

- Achat d’un vidéoprojecteur.

- Création d’un emploi PEC (Parcours Emploi Compétences).

- Prise de position commune sur le projet d'aménagement de cabanes sur le lac à niveau   constant du lac de Montbel (Projet Coucoo).

Questions diverses 

Point d’étape PLUI.

Discussion suite au dépôt en mairie de la pétition « dénoncer les nuisances du jardin extraordinaire ».

Hangar Sourouille : prochaines étapes.

Ordre du jour 

- Création d'un syndicat mixte de la station des Monts d'Olmes.

- Création d'un emploi PEC (Parcours Emploi Compétences).

- Création d'un service d'assistance informatique et administratif.

- Création d’un emploi PEC (Parcours Emploi Compétences).

- Positionnement de la municipalité sur la vente des parcelles 1831 1832 en haut du village.

- Demande d'intervention d'un maitre d'œuvre pour le montage du dossier "Travaux église".

- Classement de l'église aux Monuments historiques.

Questions diverses 

Discussion suite au dépôt en mairie de la pétition « dénoncer les nuisances du jardin extraordinaire ».

Prochain bulletin municipal.

Compte-rendu de la rencontre du 11/09  "Projet hangar Sourrouille" et préparation de la rencontre du 09/10.

Ordre du jour

Délibération autour du paiement échelonné de l'éclairage public « renforcement BT s/P1 Bourg 2ème tranche » .

Révision du loyer appartement communal 

Location de l'appartement communal suite au départ de M.Durand

Questions diverses 
Point sur les devis concernant les travaux de mise en sécurité de l’église
Rencontre avec ALLOGEA (bailleur social) concernant les éventuels projets d’aménagement de l’ancienne scierie et de la maison de la famille Icre (haut du village)

Point sur le PLUI en cours d'écriture

SIVOM et ALSH

Ordre du jour

Travaux de génie civil France Télécom Esthétique s/P1-2*tranche
Eclairage Publique Esthétique BT s/P1 Bourg-2*tranche
Déclaration préalable pour la réalisation de clôtures (mûr, grillage, haies. . .)
Vote pour un nouveau délégué au SIVOM suite à la démission de Mme GOSSE Romy.
Débroussaillage des chemins communaux et passage de l’épareuse.
Projet de plantation d’arbres et de haies en lien avec le futur centre de loisirs.
Déterminer le montant de l'offre pour la parcelle 1794 appartenant à Mme ICRE Annie en lien avec le projet de parking derrière le cimetière.

Questions diverses
Bulletin municipal été 2021
Mise en place de la nouvelle organisation de la gestion des déchets verts.
Réflexion sur le lieu dédié au projet de verger communal.
Réflexion sur l’abri bus à côté de la mairie et sur le bloc sanitaire dans la cour de récréation.
Plantation des jardinières.
Demande de Mr Six pour le passage d’un tuyau d’évacuation des eaux  usées derrière  la haie côté école

Ordre du jour

Vote du compte de gestion 2020

Vote du compte adminitratif

Vote de l'affectation des résultats

Vote du budget primitif 2021

Questions diverses

Ordre du jour 

Travaux sur le réseau public d'électricité : Esthetique BT s/Pl Bourg - 2° Tr.
Travaux d'Eclairage Public

Travaux de raccordement BT, bâtiment agricole Bérard : contribution échelonnée

Taux des taxes

Répartition de la participation financière des communes au SIVOM et son mode de calcul
Indemnité d'élu du mois de juillet M.Bérard.

Questions diverses

- Point d'étape du Groupe Action Projet « Réaménagement de l'espace public sur le haut du village»
- Point d'étape du Groupe Action Projet  "Fête des fleurs »
- Fosse écoulement chemin du Taychel

- Réflexion sur la création d'une subvention sur la rénovation de l'habitat.

Ordre du jour 

Modification statutaire Communauté de Communes - Piscine intercommunale
Expertise EDIEUX pour la réalisation d' un audit général de l'Eglise Saint-Pierre de Lieurac
Convention de mandat de travaux de voirie avec la Communauté de Communes
Travaux sur le réseau public d'électricité : Esthetique BT s/Pl Bourg - 2° Tr.
Travaux d'Eclairage Public
Budget matériel CLSH (Centre de Loisirs Sans Hébergement) de Lieurac
Proposition d'expérimentation de réduction de la durée d'éclairage public
Vote des subventions

Questions diverses

Point d'étape du Groupe Action Projet « Réaménagement de l'espace public sur le haut du village»
Point d'étape pour l'organisation de la Fête des Fleurs (9 Mai 2021)
Mise  à jour des documents relatifs aux :
-    Groupes Action Projet (création d'un GAP « fête des fleurs »)
-    Groupes de Travail propres au conseil municipal
Fosse écoulement chemin du Taychel
Réflexion sur la création d' une subvention pour favoriser la rénovation de l'habitat
Proposition de nouveaux référents opérationnels

Projet de création d’appartement à l’étage de l’ancien presbytère
Proratisation ou pas du montant participatif de la collectivité pour la cotisation Garantie       Maintien de Salaire de la secrétaire.
Accord du Conseil Municipal pour le projet « Lieurac village en fleurs. »
Accord du Conseil Municipal pour l’organisation d’une « fête des fleurs »au printemps et choix d’une date.
Décision de prise en charge pour l’entretien du fossé « chemin de la Prade »
Décision suite à la requête d’Anne -Marie FERRER Et Gilles BERTRAND pour l’achat d’une parcelle municipale.
Modalités de prêt du camion municipal aux habitants de la commune.
Défraiement pour la mise en page du bulletin municipal pour Simon PITCHELU.

Questions diverses 
Proposer une liste de travaux à réaliser pendant l’hiver pour Simon VILLEROUX.
Démarche de valorisation du réseau des chemins pédestres existants et création d’un chemin raccordant le hangar Sourouille et le Jardin Extraordinaire.
Envisager un seul poste en tant qu’adjoint administratif pour Carole au vu de la trésorerie. 

Modification D.E.T.R./F.D.A.L. : travaux chemin de Terrassa

Renouvellement convention CCPO : service commun agent entretien

Convention SIVOM : participation ALAE/RPI

Modification délégation du conseil au maire

Délégation au SIVOM de l'ensemble des frais de focntionnement des établissements scolaires et périscolaires de la vallée.

Questions diverses

Délégation des pouvoirs au maire
Positionnement du conseil sur l'implantation d'un centre de loisir à Lieurac
Commission des finances publiques
Déliberation pour la deuxieme tranche des travaux SDE 09
Election d'un référent pays d'art et d'histoire

Questions diverses
Maintien ou non du « Noël convivial pour tous »
Prochain bulletin municipal 
Création de « Groupe Action Projet » que les habitants peuvent rejoindre.
Calendrier de l'action municipale et mise à jour des groupes de travail.
Panier garni pour le troisième âge.
Commémoration du 11 novembre, proposition de lecture publique.

Concession d'un terrain au cimetière de la commune pour M.LOGET

Questions diverses

Vote du budget

Questions diverses

Votes des indemnités versées aux élus

Votes des subventions

Dotation pour un éventuel comité des fêtes

Contribution au SIVOM à modifier dans le budget

Travaux chemin Terrassa

Délégation des signatures

Questions diverses

Vote du délégué et des trois suppléants pour les élections sénatoriales.

Election du maire

Election des ajoints et des délégués

Questions diverses